Article 1 — Objet Les présentes CGV régissent les ventes de produits effectuées sur www.lesepicesdelatlas.com par Wilfried François HAVARD, Entrepreneur Individuel, SIRET 99431642000011.

Article 2 — Produits Les produits proposés sont des épices et mélanges alimentaires conditionnés, fabriqués et vendus par Les Épices de l’Atlas. Les produits sont conformes à la réglementation française en vigueur.

Article 3 — Prix Les prix sont indiqués en euros TTC. Les Épices de l’Atlas se réservent le droit de modifier les prix à tout moment. Le prix applicable est celui en vigueur au moment de la commande.

Article 4 — Commandes Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV. La vente est conclue à la validation du paiement.

Article 5 — Livraison Les commandes sont expédiées sous 3 jours ouvrés à compter de la validation du paiement. Les frais de livraison sont calculés et affichés lors de la commande.

Article 6 — Droit de rétractation Conformément à l’article L221-28 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les denrées alimentaires périssables. Pour tout autre produit, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer ce droit.

Article 7 — Réclamations et retours Toute réclamation doit être adressée à contact@lesepicesdelatlas.com dans les 48h suivant la réception du colis. En cas de produit défectueux ou endommagé, une solution sera proposée dans les meilleurs délais.

Article 8 — Données personnelles (RGPD) Les données collectées (nom, adresse, email) sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes. Elles ne sont jamais cédées à des tiers. Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression en écrivant à contact@lesepicesdelatlas.com.

Article 9 — Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents du ressort d’Annemasse seront saisis.

Dernière mise à jour : Mars 2026